1 - La mise à disposition à tous médecins et soignants des référentiels, thésaurus et protocoles, ainsi que la mise à jour et l'audit interne de leur utilisation.
2 - La mise en oeuvre effective de la pluridisciplinarité en fédérant les RCP, elles assurent :
a) La mise à disposition des fiches RCP
b) La gestion des RCP : enregistrement et/ou la présentation du dossier de tous les malades en RCP, qu'elles se déroulent dans l'établissement ou entre plusieurs établissements
c) La circulation