Cultuelle arrete 200 et 238 bis n° 2002-166 delivre le 24/01/2002 - valable jusqu'au 31/12/2007 - Assurer l'exercice du culte protestant baptiste d'enseigner, de maintenir et de propager le message et la pratique de l'Evangile de Jésus Christ, et de pouvoir aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher.