Diffuser et exploiter par tous moyens licites, des oeuvres de l'esprit dûment existantes comme telles, et de leurs éventuels composants ou dérivés, quels qu'en soient le genre, soit du domaine artistique, soit du domaine scientifique, soit de l'univers matériel ou de l'univers immatériel, au sens où l'entend notamment l'Article 2 de la Convention de Berne